L'enjeux du contrôle des armes

Plus d’armes = plus de morts et blessures
Comparaison Internationale
L'effet de la législation sur le contrôle des armes
Incidents majeurs et recommandations d’enquêtes
La culture de la violence
S’armer pour se protéger; une voie sans issue

(Basé sur W. Cukier, "Firearms Regulation: Canada in the international Context", Chronic Disease in Canada, Avril 1998)

Plus d'armes = plus de décès et blessures

Les taux de décès causés par les armes sont reliés de très près au taux possession d'arme au Canada Les provinces qui ont un taux de possession élevé ont aussi un taux de décès et de blessures plus élevé.

**Tableau 1 - Décès causés par les armes à feu et la possession d'arme au Canada**
	T.N.	I.P.E.	N.É.	N.B.	Qc	Ont.	Man.	Sask.	Alb.	C.B..	Yuk.	T.N-O.	CAN
Suicide avec arme à feu	3.0	3.1	4.8	5.9	4.0	2.2	3.5	4.8	4.7	3.4	8.7	13.3	3.4
Homicide avec arme à feu	0.1	0.0	0.6	0.6	0.9	0.5	0.6	0.5	0.8	0.8	0.8	0.4	0.6
Décès accidentels causés par les armes à feu	0.5	0.1	0.1	0.3	0.2	0.1	0.4	0.3	0.2	0.2	0.8	1.9	0.2
Total décès avec armes à feu	3.8	3.2	5.7	6.9	5.2	2.7	4.8	5.8	5.8	4.4	11.1	16.6	4.3
% des ménages avec arme à feu	32%	20%	31%	35%	23%	15%	28%	32%	39%	24%	67%	67%	26%

Source: Kwing Hung. Firearm Statistics (Supplementary Tables). Research and Statistics Division, Department of Justice. March 2000 and Angus Reid Survey, 1991.

**Table 2 - Blessures causées par les armes a feu et la possession d'arme au Canada**
	T.N.	I.P.E	N.E.	N.B.	Qc	Ont.	Man.	Sask.	Alb.	C.B.	Yuk.	T.N-O.	CAN
Auto-mutilation	1.1	0.0	0.9	0.8	1.0	0.5	2.3	1.7	1.3	1.2	5.3		0.9
Blessures causées par un tiers	0.1	0.0	0.5	0.2	0.9	0.7	1.4	0.6	0.9	1.3	0.6		0.8
Blessures accidentelles	2.8	0.7	1.4	1.7	1.5	1.0	3.2	2.5	2.2	1.7	4.5		1.5
Hospitalisation totale pour blessures causées par les armes à feu	4.4	0.8	3.1	2.8	3.6	2.5	7.8	5.6	4.9	4.8	10.0		3.7
% des ménages avec arme à feux	32%	20%	31%	35%	23%	15%	28%	32%	39%	24%	67%	67%	26%

Source: Kwing Hung. Firearm Statistics (Supplementary Tables). Research and Statistics Division, Department of Justice. March, 2000 and Angus Reid Survey, 1991.

Les recherches ont démontré que lorsque les autres facteurs sont constants, le taux de mortalité causé par les armes augmente en proportion avec le taux de possession d’armes. Une étude indique à découvert une corrélation de 92% entre les foyers qui contiennent des armes et les décès par armes à feu, et ce tant au Canada que dans les pays industrialisés comparables.

Figure 1 - Pourcentage des ménages avec armes par oppositions au taux de décès causés par un coup de feu: une comparaison multinationale

Source: Miller, T. and Cohen, M. "Costs of Gunshot and Cut/Stab Wounds in the United States, with some Canadian Comparisons. " Accid Anal Prev 1997; 29 (3): 329-41.

D'autres études démontrenr que l’augmentation des risques est associée avec le fait de garder des armes à la maison:

Risque d’homicide d’un membre de la famille dans un ménage avec armes à feu est 2.7 fois plus grand que dans un ménage qui n’en détient pas.
Garder une ou plusieurs armes à feu est associé avec une augmentation de 4,8 % du risque de suicide à la maison.
Le risque augmente, particulièrement pour les adolescents, où les armes sont gardées chargées ou non-verrouillées.

Comparaison Internationale

Dr. Ted Miller de l'institut de recherche national sur les service public a examiné le lien entre le taux de possession des armes et des décès causés par les armes à feu dans les provinces canadiennes, aux États-Unis, en Angleterre/Pays-de-Galles et en Australie et conclu que la variation de 92 % dans le taux de décès est explicable par l’accès aux armes à feu dans certaines région. Il suggère qu’une augmentation (ou diminution) de 1 % des foyers comportant une arme au Canada serait associée avec une augmentation de 5.8% (ou diminution) dans le taux de mort par arme à feux au Canada.(T. Miller, M. Cohen. "Costs of Gunshot and Cut/Stab Wounds in the United States, with some Canadian Comparisons. " Accid Anal Prev 1997; 29 (3): 329-41.)

L’expérience internationale avec les armes à feux avec le contrôle des armes à feux et la comparaison des statistiques sur la mortalité tend a renforcer la thèse qu’il y a un lien entre l’accès aux armes et les décès causés par les armes dans les pays industrialisés. Par contre, on doit contrôler l'uniformité des données et des autres variables.

Par exemple, une analyse de 13 pays nous montre qu’il y a une forte corrélation entre le taux de propriété des armes et, pris ensemble, les taux d’homicides commis avec et sans arme à feux. (Killias exclue L’Irlande du Nord à cause des conflits armés.) Dans une analyse de 14 pays, on a aussi découvert une corrélation importante entre taux de possession des armes et le taux de suicide avec arme, de même qu’avec le taux de suicide plus général. Killias n'a pas trouvé d'évidences d'un processus de compensation où d'autres moyens substitueraient l'utilisation des armes à feu.(Killias, M. "International Correlations between Gun Ownership and Rate of Homicide and Suicide." Canadian Medical Association Journal. 1993;148 (10): 1721-5)

Dans une autre étude basée sur un sondage standardisé sur la victimization dans 54 pays, le taux de propriété des armes était significativement relié aux taux de cambriolages et de d'assauts sexuels. La relation entre le taux de possession des armes et le taux des menaces et assauts avec une armes est aussi très élevé. VanDijk considère que les taux élevés de propriété d’armes comme aux États-Unis, dans l’Ex-Yougoslavie, en Afrique du Sud et dans plusieurs pays d’Amérique latine, sont reliés au taux de violence généralement très élevé.

Le Canada a toujours eu une législation sur les armes à feu plus rigide que celle des États-Unis, particulièrement en ce qui à trait aux armes de poing. Des permis ont été émis pour leurs propriétaires et les armes de poing ont été enregistrées depuis les années 30. La possession d’armes n’a jamais été considérée comme un droit, et plusieurs décisions des tribunaux ont confirmé le droit des gouvernements à protéger les citoyens contre les armes. La possession des armes de poing est limitée aux policiers, aux membres de clubs de tir et aux collectionneurs. Très peu d’individus (environs 50 au pays) ont un permis de port d’arme pour leur autodéfense. Cette situation est possible uniquement lorsque le requérant peut prouver que sa vie est en danger et que la police ne peut le protéger.

Tout cela mène au résultat suivant, il y a environ 1million d’armes de poing au Canada tandis qu’il y en a plus de 76 million aux États-Unis. Il y a d’autres facteurs qui affectent les taux d’homicide, de suicide et de blessures accidentelles, mais une comparaison des données entre le Canada et les États-Unis suggère que l’accès aux armes à feu y joue un rôle important. Quand le taux d’homicide sans armes est équivalant (1,8 fois) à celui du Canada, le taux de meurtre commis avec une armes de poing est 14.5 fois celui du Canada. - Le coût des décès et des blessures par armes à feu dans les deux pays est comparé et estimé à 495 $ (EU) par résident aux États-Unis tandis qu’il est de 195 $ par résidant au Canada.

Table 3 - Comparaison entre le Canada et les États-Unis

Année Canada ÉU ÉU/CAN

Population 1998 30.2 m 270 m 8.9x

Total estimé de toutes les armes à feu 1998 7.4 m 222 m 30x

Totale estimé des armes de poing 1998 1.2 m (armes à feu restreintes) 76 m 66.3x

Arme à feu per capita 1997 .25 .82 3.3X

Décès causés par armes à feu (par 100,000)

Décès accidentels causés par une arme à feu 1998 0.2 0.3 1.5x

Suicides avec arme à feu 1998 3.4 6.4 1.9x

Décès totaux causés par une arme à feu 1998 4.3 11.4 2.7x

Statistiques sur les crimes (par 100,000)

Meurtres avec armes à feu 1998 0.5 4.4 7.9x

Meurtres avec armes de poing 1998 0.23 3.3 14.5x

Meurtres sans armes à feu 1998 1.3 2.3 1.8x

Vols commis avec armes à feu 1998 18 63 3.5x

Vols commis sans armes à feu 1998 78 102 1.3x

Taux d'homicide total par 100,000 1998 1.83 6.62 3.6x

% d'homicides avec armes à feu 1998 27.3% 66% 2.4%

Statistics compiled from Centre for Justice Statistics; FBI Uniform Crime Reporting Data, Bureau of Justice Statistics, Statistics Canada Homicide Survey; Research and Statistics Division Department of Justice (Kwing Hung) June 2001

L'effet de la législation sur le contrôle des armes

Les états australiens qui imposent l’enregistrement des armes à feu ont un taux de suicide et d’homicide plus bas que ceux qui ne l’imposent pas.

Une étude examinant les effets de la législation sur les décès et blessures au Canada a aussi suggéré le fait qu’un contrôle plus stricte des armes réduit les décès causés par celles-ci. Une étude plus récente suggère que les changements dans la loi canadienne pour le contrôle des armes a un effet sur les décès accidentels causés par les armes, particulièrement chez les hommes.(Boyd, Neil. "A Statistical Analysis of the Impacts of the 1977 Firearms Control Legislation: Critique and Discussion." Department of Justice Canada. 1996.)

Le criminologiste Neil Boyd conclu qu’il y a davantage de preuve pour supporter l'efficacité de la législation pour le contrôle des armes de façon à réduire les décès et blessures, que pour tout autres type(s) d’interventions législatives. En révisant l’évaluation de la législation canadienne, il écrit:

"In three separate forms of statistical analysis - exploratory, time-series and structural - researchers have found evidence to suggest that gun control has had an impact on homicides and firearms homicides. The finding that an amendment to criminal law can change behaviour in the direction desired is unusual. We have had many amendments to Canadian criminal law during the past 40 years: for example changes to the penalty structure for homicide in 1961, 1967, 1973, 1974, 1976 and 1985; changes for the penalty structure affecting illegal drug use and distribution in 1961, 1969 and 1974.... In none of these circumstances has it been possible to establish that a change in law can impact behaviour in the direction that the law hopes for or anticipates. With gun control legislation, we have some preliminary evidence - some strong suggestions - that the criminal law is working. And it is working, not by manipulating penalty levels for specific forms of crime, but by putting a regulatory system in place that can limit access to firearms, enhance the safety of firearm use, and, in a more general sense, educate the public with respect to the dangers inherent in widespread availability of these potentially lethal commodities."

Incidents majeurs et les recommandations d’enquêtes

Le massacre de Montréal - Le 6 décembre 1989, un homme avec une arme de type Ruger Mini 14 avec un chargeur de grande capacité abat 28 étudiants et professeurs, tuant 14 jeunes femmes à l’École Polytechnique de l’Université de Montréal. La tragédie a servie de catalyseur pour la mobilisation du public demandant au gouvernement de fortifier la législation sur le contrôle des armes.
L’enquête Yeo - L’enquête, tenue entre le 13 avril et le 17 août 1992, dans l’affaire des meurtres de Nina deVilliers de Burlington et de Karen Marquis du Nouveau-Brunswick par un homme condamné pour violence. L’Arme utilisée avait été acquise légalement. L’enquête recommanda que toutes les armes soit enregistrées en Ontario.
La tuerie de l'Université Concordia - En août 1992, un professeur de l’Université tua quatre collègues. Il avait pu obtenir trois de ses armes en passant par son épouse. L’incident souleva des questions sur la facilité a obtenir un permis de possession d’armes.
L’enquête du massacre Vernon - Un membre d’un club de tir tua son épouse et 8 membre de sa belle-famille. L’enquête du coroner conclu qu’il est important d’enregistrer les armes à feux et d’imposer des licences aux propriétaires. Il demande aussi qu’il y ait des avis aux épouses et ex-épouses avant que le permis soit octroyé.
L’enquête Kasonde - Le 25 juillet 1997, l’enquête, dans l’affaire des deux enfants Kasonde tués par leur père avec une arme acquise légalement, recommande parmis plusieurs mesures, que le registre des armes à feux du ministère de la justice soit implanté rapidement.
L’enquête Smith - L’enquête dans l’affaire du meurtre du reporter sportif Brian Smith, par un homme possédant un historique de problèmes mentaux avec une arme à feux légalement acquise, recommande le renforcement des condition de délivrence des licences.
L’enquête Arlene May - Cette enquête a pour objet le meurtre de Arlen May, par un ancien amoureux avec une arme acquise légalement. Elle recommande au gouvernement fédéral de procéder rapidement dans l’implantation du système d’enregistrement des armes à feux.

La culture de la violence

À travers tous les efforts pour contrer les décès et blessures causés par les armes, il faut considérer la culture des armes provenant des États-Unis qui prône l’absence de loi sur le contrôle des armes et la normalisation de la violence. La demande pour les armes, particulièrement les armes militaires et les armes de poing qui n’ont pas de véritable application pratiques, est nourrie par les films violents et la télévision qui tendent à faire un lien entre les armes, la violence et l’héroïsme. En passant leur récente législation sur le contrôle des armes, les britanniques ont rejeté ouvertement la culture des armes à l’américaine. Cette suggestion entre les valeurs, la violence et les armes n’est pas nouvelle.

La criminologiste Rosemary Gartner a suggéré que les effets sur le contrôle des armes peut être directe ou indirecte à cause d’une importante interaction entre les lois et les valeurs: les pays qui possèdent des mécanismes de contrôle des armes plus trictes envoient un message sur l’acceptation de la violence de la même façon, un effet à long terme de la législation a été observé esur d’autres comportements comme l’usage du tabac, la conduite avec faculté affaiblie et la consommation de drogue. Un contrôle plus stricte des armes à feux refléterait les valeurs en même temps qu’il les module.

Ironie du sort, les pays qui possèdent des mécanismes plus sévères de contrôle des armes, comme l’Angleterre, arrivent à faire accepter facilement et rapidement de nouvelles mesures de contrôle. Les pays qui ne possèdent pas de tels mécanismes, comme les États-Unis, détiennent plus d’armes et ont un taux de décès et de blessures par armes à feu plus élevé. Il y existe aussi une opposition plus important face aux mesures de contrôle. Par exemple, au Canada, la plus grande opposition au changement provient de l’Alberta, la province avec le taux de propriété des armes à feux le plus élevé et le plus haut taux de décès et de blessures causées par les armes à feux.

S'armer pour se protéger; une voie sans issue

La réponse la plus simple à la suggestion que les civils canadiens ont besoin des armes pour se protéger, est de regarder aux États-Unis pour voir où mène cette attitude. Quand le taux de violence aux États-Unis est comparable avec celui du Canada, de l’Australie et de l’Angleterre, le taux de violence létale est plus élevé. Par exemple, taux de meurtres sans armes aux États-Unis est de 40 % supérieur (1.4 fois le taux) à celui du Canada quant au taux de meurtres AVEC arme de poing est de 15000 % supérieur (15 fois le taux).

Le lobby des armes au Canada et aux États-Unis cite fréquemment des études qui prouvent que les armes contribuent à notre sécurité. Voici quelques réponses spécifiques:

John Lott, Plus d’arme, moins de crimes, Université de Chicago

Le professeur John Lott de l’université de Chicago affirme que permettre aux civils de porter une arme réduit les crimes. Cette conclusion s’appuie sur une variété de référence qui montre une relation entre deux éléments, dans les pays développés les décès causés par les armes et le taux de possession d’armes à feux. L’étude de Lott est est régulièrement critiquée par d’autres spécialistes comme Dr. Daniel Webster du John Hopkins Center for Gun Policy and Research, qui relève plusieurs erreur méthodologiques et de faits dans les statistiques et modèles utilisés.

Le conseil de Lott suivant les incidents de Jonesboro, Arkansas où deux jeunes de 11 et 13 ans ont tué 4 autres jeunes et enseignants: Permettre aux enseignants, et autres citoyens respectueux des lois de porter une arme de poing de façon a pouvoir intervenir lors de tels incidents. Peu de criminologiste au Canada et aux États-Unis partage cette vue.

Gary Mauser, Professeur, Administration des affaires, Université Simon Fraser

Le travail récent de Mauser est financé par la National Rifle Association et a été critiqué par plusieurs spécialistes. Dans une étude souvent citée, les armes à feux ont été utilisées entre 62 500 et 80 000 fois par année en cas protection personnelle. Cette étude est basée sur un sondage téléphonique de 1995 auprès de 1 505 canadiens dans lequel 2,1 % (32) des répondants affirment que eux ou un membre de leur foyer a utilisé une arme pour assurer sa protection personnelle (contre une personne ou un animal) pendant les 5 dernières années. De ceux-ci 12.9 % (5) affirment que eux ou un membre de leur foyer a utilisé une arme pour se protéger contre une personne dans le 5 dernières années. Mauser extrapole les données à l’échelle de la population canadienne.

Dr. David Hemenway, professeur à l’Université Harvard, dans un affidavit à la Cour d’appel de l’Alberta, note que Mauser contient plusieurs affirmations incorrectes. L’étude manque d’une certaine perception de la réalité. Utiliser sur une arme après un bruit nocturne ne veut pas nécessairement dire se défendre contre une agression. Il n’est pas approprié d'extrapoler les résultats d’une étude portant sur un événement rarissime., particulièrement lorsque qu’une possibilité d’interprétation personnelle. Les résultats proviennent d’estimations. Il compare la méthodologie de l’étude de Mauser de 1995 avec un sondage NBC qui a demandé a 1 500 américains s’ils avaient été personnellement en contact avec des extra-terrestres. En extrapolant les résultats (0,6%) a l’ensemble des États-Unis, on découvrit que 1,2 militons d’américains ont été en contact avec des extra-terrestres.

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L'enjeux du contrôle des armes

Plus d'armes = plus de décès et blessures

Source: Miller, T. and Cohen, M. "Costs of Gunshot and Cut/Stab Wounds in the United States, with some Canadian Comparisons. " Accid Anal Prev 1997; 29 (3): 329-41.